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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL
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MOULES SOUPLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES SOUPLES
S.A.R.L. DASSEL

Numéro de dépôt :
3191932
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
24/10/2012
MOULES SOUPLES de DASSEL

Présentation de la marque MOULES SOUPLES

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MOULES SOUPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL domicilié(e) 13, rue du Madrillet, (76300) SOTTEVILLE LES ROUEN - (76300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 447 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. DASSEL domicilié(e) 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France.

La marque MOULES SOUPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES SOUPLES est expirée depuis le 24 octobre 2012.

DASSEL a également déposé les autres marques suivantes : SILICOPLAQUES , SILICOMOULES , FLEXICUISSON , TOPCASA , MAGIC'PLAQUES , MAGIC'MOULES , FLEXIMOULE , FLEXIPLAQUE , SILICOFRANCE , SILICO CUISSON


S.A.R.L. DASSEL - 13, rue du Madrillet, (76300) SOTTEVILLE LES ROUEN - (76300) - France - SIREN 401447362


S.A.R.L. DASSEL - 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet partiel n°375627 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Jeux, jouets.